Marc Geniez


De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Geniez (Marc)
Syndicat national des collèges
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants des acteurs et usagers du système éducatif
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
b) Membres suppléants
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Remplace:M. Micaelli (Paul)
Groupe:
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Remplace:M. Micaelli (Paul)
Groupe:
nomination
27 Février 199127/02/1991
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la Fédération générale autonome des
fonctionnaires (F.G.A.F.)
Membre suppléant
Remplace:M. Micaelli (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 199109/02/1991
De: Geniez (Marc)
Syndicat national des collèges
Objet:
membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du centre de liaison de l'enseignement et des moyens d'information
représentants du système éducatif
Groupe:
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Geniez (Marc)
(S.N.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.